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Faire la généalogie d'une maison



Pour en savoir plus : consultez le site de B.H. (spécialiste du cadastre), qui présente un document essentiel pour vos recherches...
http://cadastre.connaitre.org/


Tout d'abord, si vous avez pu consulter le plan napoléonien, vous devez également avoir à votre disposition les "matrices cadastrales" et les "états de section". Ces deux documents vont au moins vous permettre de suivre les propriétaires de 1809 à aujourd'hui.


S'ils ne sont pas en mairie, ils sont aux AD (pas la peine de demander au cadastre, ils ont versé généralement leur exemplaire aux AD). Consultez en premier les "états de section". C'est la liste chronologique des numéros de parcelles, section cadastrale par section cadastrale (la "section", c'est la lettre A, B, C, etc… sur les cadastres anciens, AB, AC, AD, etc… sur les cadastres récents).


Si vous avez la parcelle B 212 (en cadastre napoléonien, pas le numéro de votre acte de propriété actuel), vous allez la trouver, tout bêtement, entre B 211 et B 213.


L'état de section va ainsi vous donner le nom du "premier" propriétaire en 1809, avec référence à un "folio" (ou numéro de compte), à la matrice cadastrale.


Vous prenez alors la matrice, où vous allez retrouver ce premier propriétaire dans la liste alphabétique des noms qui se trouve généralement en tête de matrice.


Attention, les noms des "premiers propriétaires", c'est à dire ceux figurant lors de la création du cadastre, est habituellement dans l'ordre alphabétique.


Par contre, et très logiquement, les propriétaires apparus ultérieurement, au fur et à mesure qu'ils achetaient ou héritaient dans la commune, sont inscrits à la suite, dans l'ordre chronologique de leur apparition dans la commune.


Vous allez à la page du premier propriétaire de votre maison. Là, la matrice vous confirme le numéro de parcelle et la surface. Important à contrôler, pour vérifier qu'il n'y a pas erreur de page. (Au fil de vos recherches, numéro et surface doivent rester identiques. Si la surface diminue, et si le numéro est suivi de la lettre "p", (pour "partie", cela signifie qu'il y a eu morcellement de la propriété, et vous permet ensuite de suivre chaque "branche" de l'immeuble).


Deux colonnes sont importantes dans cette matrice, ce sont les colonnes "date d'entrée" et "date de sortie".


Pour votre premier propriétaire, la "date d'entrée" sera celle de l'élaboration du cadastre, même si ça fait 15 ans qu'il en est propriétaire. La date de sortie, par exemple "1838", vous permet de savoir que l'immeuble a été muté fiscalement au 1er janvier 1838 au compte d'un autre propriétaire (N'oubliez pas que le cadastre est un document essentiellement "fiscal", pour percevoir l'impôt foncier). Cela signifie qu'il y a eu un acte de mutation (vente ou donation, etc…), en règle générale entre septembre 1836 et septembre 1837).


Normal, si l'acte est signé en septembre 1836, il faut le temps que le notaire le transmette aux Hypothèques, que les formalités de toutes sortes se fassent, etc…, et la mise à jour au 1er janvier 1837 n'a pas été possible. Vous ne la trouvez donc portée que pour 1838. A coté de la date "d'entrée ou de sortie, vous allez trouver une rubrique "compte d'où est tirée la parcelle" (non renseigné pour le "premier" propriétaire) et "compte où a été portée la parcelle", sous-entendu "lors de sa sortie de ce compte".


Vous allez voir la page correspondante et vous avez le nom du propriétaire suivant!!


Là, vous vérifiez que vous retrouvez bien votre parcelle avec sa surface, qu'elle a bien été tirée du compte précédent, et vous regardez le compte auquel elle a été mutée. Etc… jusqu'à ce que vous arriviez à ce qu'on appelle les "matrices noires", des documents refaits suite à une instruction ministérielle de 1911, car les matrices napoléoniennes commençaient à fatiguer. Ces matrices noires, toujours manuscrites et de grand format, sont reconnaissables, car l'écriture y est plus moderne que sur les plus anciennes. Elles ont en général remplacé les précédentes dans le courant de l'année 1913, mais cela peut peut-être varier selon les départements.


Donc, lorsque vous arrivez enfin à un propriétaire pour lequel vous voyez une date de sortie "1913", il y a de forte chance pour que ce ne soit pas une vente courant 1911 ou 1912, mais un simple transfert de la vieille matrice à la "matrice noire". Vous prenez alors la table alphabétique de votre matrice noire, et vous retrouvez votre propriétaire. Vous continuez ensuite dans cette matrice comme précédemment, jusque dans les années 1970.


Après, ça se complique (c'est paradoxal mais c'est comme çà). Il est beaucoup plus difficile de suivre les mutations récentes, car la "troisième génération de matrices", modernes, imprimées à l'ordinateur, présente des feuillets amovibles, qui sont annulés et sortis de la reliure lorsque le propriétaire n'a plus rien dans la commune. Il faut alors voir si les feuillets annulés ont été conservés dans un coin, et là, c'et généralement … le désordre.


Bon, voilà, avec ça, au boulot. Si les "états de section" ont disparu, (si, si, ça arrive, c'est resté un jour chez un adjoint, qui est mort, ses héritiers ont oublié de le ramener, ne sachant pas ce que c'était, et comme c'était il y a 80 ans, plus personne ne sait de quel adjoint on parle …) il n'y a plus qu'à feuilleter les matrices page par page jusqu'à tomber sur la bonne parcelle.


Et avant le cadastre napoléonien?? C'est une autre affaire : actes notariés(série E), registres des hypothèques (série Q en général, si je ne me trompe pas) et beaucoup de patience, car les actes n'indiquent quasiment jamais une origine de propriété. il faut donc fouiller au hasard, donc de la manière la plus exhaustive possible, pour justement ne rien laisser au hasard.


L'état civil peut également vous mettre sur la piste des noms des familles qui habitaient la maison ou le hameau (si c'est en centre ville ça fait trop de monde pour être fiable). Vous pourrez alors essayer de retracer la condition sociale des différents habitants du lieu, voir lesquels étaient susceptibles d'habiter une telle maison, et ainsi, en fouillant les minutiers des notaires ou les registres des hypothèques, sélectionner un peu les noms sur lesquels vous centrez votre recherche.


Enfin, si vous avez votre acte de propriété, vous pouvez, pour avoir les dates exactes de mutation, et identités plus précises des gens, suivre les origines de propriété en demandant copie des actes aux Hypothèques. Il vous en coûtera 110 francs (j'ignore le barème en euros, ils ont peut-être arrondi à 17 euros?) par acte demandé, avec un délai d'attente variable pour recevoir la copie de l'acte (5 jours à 30 jours. Vous pourrez alors analyser l'acte, et demander l'acte précédent, et ainsi de suite, jusqu'à ce que vous tombiez sur un acte qui … ne donnera aucune origine de propriété, hélas!!


Et là, il n'y aura plus qu'à fouiller au hasard, en essayant, comme indiqué plus haut, de laisser au hasard la marge la plus étroite possible.


Sur la matrice, le nom du propriétaire peut apparaître rayé, avec en dessous un ou plusieurs autres noms, rayés sauf le dernier nom. En voici l'explication - lorsque une seule parcelle est vendue, elle est portée à un nouveau folio, les autres parcelles ne bougeant pas de leur folio d'origine. - mais lorsque le propriétaire meurt, ou lorsqu'il vend tout en bloc, il est plus facile de rayer son nom, et de mettre dessous le nom du nouveau !!


Avec en général son année d'entrée à coté. Ca veut simplement dire qu'il n'y a pas eu morcellement, et que la propriété s'est vendue entière. Il faut donc comparer, pour chaque parcelle, les années d'entrée et de sortie du folio : par exemple :

- A 834 entrée en 1810, sortie en 1858

- A 835, entrée en 1810, sortie en 1875


Et suivre les différents mouvements de propriétaires :

- Chose (1810)

- Truc (1834)

- Dupont (1852)

- Durand (1865)

- Machin (1884)

par exemple, pour en déduire que Dupont a vendu la A834 en 1858, et que c'est Durand qui a vendu la A835 en 1875.


Attention, ce n'est pas "en 1875", mais "fiscalement muté au 1er janvier 1875", ce qui signifie que la vente date de fin 1873 ou courant 1874.



Références


Le site de B.H., spécialiste du cadastre en Maine et Loire :
http://cadastre.connaitre.org/


Pour en savoir plus, un site sur l'histoire du cadastre :
http://perso.orange.fr/cadastre/


Myriam Provence – Retracer l’histoire d’une maison :
http://boutique.geneanet.org/catalog/product_info.php?products_id=63479


CG53 - Ancien cadastre de la Mayenne en ligne :
http://www.lamayenne.fr/?SectionId=400




Guide élaboré par GénéaPass & Philippe Rallion